Trottinette électrique et alcoolémie : quelles sanctions et le retrait éventuel de votre permis

Sanctions et seuils d’alcoolémie pour les trottinettes électriques

La conduite d’une trottinette électrique en état d’alcoolémie présente un risque moindre de mise en danger d’autrui par rapport à celle d’un véhicule automobile, ce qui se reflète dans les sanctions habituelles. Néanmoins, le retrait du permis n’est jamais exclu et l’usager reste soumis à l’évaluation de la circulation routière.

En cas d’infraction, l’amende, frais compris, peut atteindre plusieurs centaines de francs et peut grimper à quatre chiffres lorsque le taux d’alcool est élevé. Le montant exact dépend notamment du taux d’alcool dans le sang, du style de conduite, des infractions antérieures et de l’éventuelle survenue d’un accident.

Seuils d’alcoolémie et retraits de permis

Entre 0,5 et 0,79 g par litre de sang, la sanction est équivalente à celle applicable en première instance pour les automobilistes, mais n’entraîne généralement pas de retrait du permis.

Contrairement à la conduite automobile, une alcoolémie égale ou supérieure à 0,8 pour mille sur une trottinette électrique n’entraîne pas systématiquement un retrait de permis.

À partir d’un taux élevé, généralement supérieur à 1,6 pour mille, il faut s’attendre à un retrait de permis d’une durée minimale de trois mois. La décision revient souvent au tribunal après une évaluation de l’aptitude à conduire. Cette évaluation coûte entre 1000 et 1500 francs.

Conséquences sur l’assurance et informations utiles

L’alcool est souvent un facteur parmi d’autres, et selon le taux et les circonstances, l’assurance responsabilité civile privée peut qualifier la conduite sous l’emprise de l’alcool de négligence grave et exiger le remboursement des dommages et intérêts versés.

À noter : l’alcool est en cause dans quatre accidents de trottinette électrique sur dix sans tiers impliqué. Il est donc préférable de rester sobre lors de l’utilisation.